Editeur du site

          Fondation pour l'Enfance , 17 rue Castagnary 75015 PARIS.
          Tél : 01.53.68.16.50
          Email : [email protected]

Hébergeur

          NFrance Conseil , 4 rue J.F. Kennedy 31000 TOULOUSE.
          Tél : 05.34.45.55.00
          Web : http://www.nfrance.com

Caractère des informations contenues dans le site

          Les informations figurant sur le site n'ont qu'un caractère indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation pour l'Enfance qui se réserve le droit de modifier à tout moment leurs contenus. La Fondation pour l'Enfance décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.

Obligations de l'utilisateur

          L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit s'abstenir de toute utilisation détournée des informations y compris les photographies contenues dans le présent site et de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.  

Interdiction

          Il est formellement interdit d'utiliser, de reproduire le nom et le logo de SOS Enfants Disparus à quelque tittre que ce soit et notamment à des fins publicitaires ou de collecte de fonds sans l'accord préalable écrit de la Fondation pour l'Enfance.  

Législation applicable

          L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.  

Fermer la fenêtre